De la démocratie de l'an I à la dictature de la Convention (1792-1795)

Institutions de la République

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L’essentiel

Fin 1792, la première constitution française est ajournée en raison de la guerre. Le 24 juin 1793 est adoptée une nouvelle constitution qui affirme la souveraineté du peuple et non plus la souveraineté nationale. 

Cette constitution, dénommée constitution de l’An I instaure un régime d’assemblée, dirigé par la Convention, qui préfère la spécialisation des pouvoirs à la séparation des pouvoirs. Ainsi, l’essentiel des pouvoirs est confié à la convention. 

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