Protection de l'environnement

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Agriculture : les pesticides en 9 questions

Les pesticides ont été au cœur des débats lors de la crise agricole de janvier 2024. C'est dans ce contexte qu'a été présentée le 6 mai 2024 la nouvelle stratégie Écophyto 2030 qui vise à réduire de 50% l'utilisation des produits phytopharmaceutiques par rapport à la moyenne triennale 2011-2013. L'occasion pour Vie-publique.fr de faire le point.

Questions-réponses

Changement climatique : un fonds vert pour faciliter la transition écologique des territoires

La France s’est fixé un objectif de neutralité carbone d’ici à 2050. Depuis janvier 2023, le Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (appelé aussi "fonds vert") aide les collectivités locales et leurs partenaires à accélérer leur transition écologique. Quelles mesures ont été soutenues en 2023 ?

En bref

Zéro artificialisation nette : quelle mise en oeuvre de la loi de 2023 ?

La loi du 20 juillet 2023 vise à accompagner les élus locaux dans l’application de la loi Climat et résilience. Elle prévoit notamment un dispositif permettant que la consommation d'espaces naturels par les projets d'envergure nationale ou européenne (PENE) soit comptabilisée au niveau national. Quelle est sa mise en oeuvre ?

En bref

Forêts privées : quelles pistes pour une gestion durable ?

Un rapport sur la gestion durable des forêts françaises privées a été publié en mars 2024. Le document propose des pistes pour adapter aux surfaces boisées privées la gestion durable déjà appliquée aux forêts publiques. Objectif : adapter les forêts à la transition écologique.

En bref

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

La proposition de loi vise à instaurer un plan national de lutte contre la prolifération du frelon asiatique, associant différents acteurs, qui sera décliné à l'échelle des départements. Un régime d'indemnisation pour les exploitants apicoles touchés par cette "calamité" est aussi prévu.

Biodiversité - Protection de l'environnement

Gestion de l'eau : des plans de sobriété hydrique (PSH) pour 50 sites industriels

Un an après sa mise en œuvre par le gouvernement, le plan d’action pour une meilleure gestion de l’eau livre son premier bilan anniversaire, consacré au volet industriel. 50 sites industriels, notamment dans la chimie et les matériaux ou l'agroalimentaire, ont élaboré des plans de sobriété hydrique (PSH) pour réduire leurs prélèvements d'eau.

En bref

Financement des conséquences du recul du trait de côte - Comment accompagner la transition des zones littorales menacées ?

Rapport

Le bilan environnemental 2023 de la France en 10 questions

Le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires établit chaque année le bilan environnemental de la France. Ce bilan, publié le 1er mars 2024, retrace notamment les efforts engagés en matière de protection de l’environnement. Toutes dépenses confondues, 60 milliards d’euros ont été dépensés en 2021.

Questions-réponses

Empreinte carbone du numérique : 1,1 million de tonnes de gaz à effet de serre en 2022

Une étude de l'Arcep fait le constat d'une hausse de l'impact environnemental du numérique sous l'effet de la croissance des réseaux mobiles et des centres de données, notamment.

En bref

Proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

La proposition de loi prévoit plusieurs mesures pour réduire la pollution engendrée par la mode jetable appelée aussi "fast fashion" : introduction d’une définition, sensibilisation des consommateurs, création d’un malus écologique et interdiction de la publicité.

Economie sociale - Protection de l'environnement

Quels sont les principes consacrés par la Charte de l'environnement de 2004 ?

La Charte de l’environnement de 2004 a introduit de nouveaux principes, droits et devoirs en lien avec le respect de l'environnement dans le droit français. Elle a valeur constitutionnelle.

Fiche thématique

Forêts françaises : un avenir lié au changement climatique

L’ampleur exceptionnelle des feux de forêts en 2022 a relancé les débats sur la sauvegarde des forêts en France. Face notamment aux effets du changement climatique, la forêt est confrontée à différents types de problèmes. Pourtant, la forêt tient une place centrale dans la sauvegarde de l'environnement.

Eclairage

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