Vous écoutez « L’Actualité de la vie publique », un podcast du site Vie-publique.fr.
1. Première question Stéphanie : Qu’est-ce qu’une métropole ?
Intéressons-nous à l’origine du mot « métropole », un peu d’étymologie Patrice. Le terme « métropole » vient du grec : metropolis qui signifie « principale ville d’une région ». Cela a donné la définition géographique de la métropole.
Mais par rapport à notre sujet, dans le cadre de notre série consacrée aux municipales, on va s’intéresser à la métropole au sens de l’organisation du territoire français. Dans ce cadre-là, la métropole correspond à un type d’établissement intercommunal. Vous savez le fameux EPCI dont on vous parle depuis déjà un certain nombre d’épisodes.
La métropole c’est donc un EPCI de très grande taille puisqu’il regroupe plusieurs communes formant un ensemble de plus de 400 000 habitants dans le périmètre duquel se trouve le chef-lieu de région.
2. Mais pourquoi créer une métropole ? Quel est l’enjeu ?
L’enjeu de la coopération intercommunale est toujours le même en réalité, quelle que soit l’échelle (que ce soit une petite intercommunalité ou une grande comme la métropole) : on cherche à créer des ensembles urbains qui permettent de mettre en commun les moyens et les ressources des différentes communes afin d’être plus efficace dans la mise en œuvre de projets de développement économique, d’aménagement du territoire, de mobilité, etc.
3. Est-ce que vous pouvez nous donner un exemple concret afin d’illustrer ce qu’est une métropole ?
Pour illustrer ce qu’est une métropole prenons l’exemple de Nantes. Aujourd’hui, la métropole nantaise est la capitale du Grand Ouest avec ses 24 communes et ses 600 000 habitants. Mais ça n’est pas parce qu’on parle de métropole qu’il s’agit uniquement d’un territoire exclusivement urbain : en l’occurrence, concernant la métropole du Grand Ouest, seuls 30 % de ce territoire sont urbanisés : les 70 % restants sont constitués d'espaces naturels ou agricoles.
4. Combien de métropoles compte la France aujourd’hui ?
Aujourd’hui, en France il y a 22 métropoles, mais attention parmi celles-ci, il y a Lyon. C’est un cas particulier ! La métropole de Lyon n’est pas un EPCI mais une collectivité territoriale.
5. Et pourquoi ?
Parce qu’elle a les compétences à la fois d’une métropole et d’un département.
6. D’accord ! Et à quand remonte la création du statut de métropole ?
C’est une loi de 2010 qui est à l’origine de la métropole comme nouveau modèle d’EPCI à fiscalité propre. Le statut de métropole a été créé pour affirmer le rôle des grandes agglomérations comme moteurs de la croissance et de l’attractivité du territoire.
Une deuxième loi, en 2014, a consolidé le statut des métropoles, c’est la loi MAPTAM de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles.
7. Quelle a été la première métropole ?
C’est la métropole de Nice-Côte d’Azur en 2010. Après la métropole de Nice, d’autres métropoles ont vu le jour au 1er janvier 2015 : Bordeaux, Brest, Grenoble, Lille, Montpellier, Nantes, Rennes, Rouen, Strasbourg et Toulouse.
À partir de 2017, la loi a abaissé les seuils permettant de créer une métropole. C’est ainsi que Saint-Etienne-Métropole et la métropole Toulon Provence Méditerranée ont vu le jour, le 1er janvier 2018.
8. Abordons maintenant la question des compétences. Quels sont les domaines de compétences d’une métropole ?
La métropole a été créée dans le but de valoriser l’économie du territoire sur lequel elle est située, d’optimiser également les réseaux de transport, de développer les ressources universitaires et la recherche, de stimuler l’innovation et de promouvoir plus facilement le territoire à l’international.
Une fois créée, la métropole va prendre en charge certaines compétences qui étaient celles de ses communes membres : le développement économique par exemple, l’organisation de la mobilité, la politique locale de l’habitat, la gestion des services d’intérêt collectif – comme l’assainissement des eaux usées, etc.
La métropole peut également se voir attribuer en concertation (cela se fait par convention) avec le département ou la région, des compétences en matière de transports scolaires, d’aide sociale, de questions concernant les collèges et les lycées ou le développement économique au niveau régional.
La métropole peut également se voir confier par l’État la propriété et la gestion de grands équipements et infrastructures.
9. Enfin dernière question Stéphanie, comment une métropole est-elle gérée ?
Rappelons que la métropole est une intercommunalité. C’est un EPCI à fiscalité propre. C’est une intercommunalité de grande taille qui fonctionne en gros comme n’importe quelle autre intercommunalité.
Vous avez trois instances :
- Premièrement, une assemblée d’élus qui délibèrent et votent les décisions. C’est le conseil de la métropole.
- Deuxièmement, le président du conseil de la métropole : qui est élu par le conseil de la métropole, en son sein. Le président est le responsable de l’exécutif et de l’administration de la métropole.
- Et enfin une instance qui assure la coordination entre la métropole et les communes membres : c’est la conférence métropolitaine. En font partie les maires des communes membres. Cette conférence métropolitaine est présidée par le président du conseil de la métropole.
EN GUISE DE CONCLUSION
Fin de l’épisode :
Patrice : Merci beaucoup Stéphanie ! C’est la fin du 6e épisode. Le prochain épisode sera consacré au Grand Paris et à la région capitale !
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A très vite !
Stéphanie : Au revoir Patrice !
