Industrie culturelle

Industrie culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les crédits exceptionnels à la culture et aux industries créatives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des Comptes

Remis le 

La stratégie de financement de la filière musicale en France - Faire du Centre national de la musique l'outil d'une nouvelle ambition

Rapport officiel

Auteur(s) :  Julien Bargeton  ;  Ministère de la Culture

Remis le 

Déclaration de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture, sur l’examen du premier budget du ministère de la culture (crédits des missions Culture et Médias, livre et industries culturelles et crédits du compte spécial Avances à l’audiovisuel public) pour le projet de loi de finances 2023, à l'Assemblée nationale le 12 juillet 2022.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur les filiales et les participations du groupe France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins - Rapport annuel 2022 : Les organismes de gestion collective des droits voisins des artistes-interprètes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Contrôle des Organismes de Gestion des Droits d'Auteur et des Droits Voisins

Remis le 

Rapport d'activité 2021 de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection des Droits sur Internet

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection des Droits sur Internet

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur la mission "Médias, livre et industries culturelles" du projet de loi de finances, à l'Assemblée nationale le 6 novembre 2021.

Discours

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, le 29 septembre 2021.

Discours

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les œuvres culturelles à l'ère numérique, au Sénat le 21 septembre 2021.

Discours

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, et la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, au Sénat le 13 avril 2021.

Discours

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 juin 2020, le soutien aux investissements des médias dans les programmes et création audiovisuels et la modernisation du cadre législatif et réglementaire du secteur audiovisuel.

Discours

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