Synthèse
Introduction
Chapitre 1 - Constats
I - TEMPS DE TRAVAIL, TEMPS LIBRE : L’ÉTAT DES LIEUX EN FRANCE ET EN EUROPE
A - Nouvelles questions, nouvelles attentes
B - Benchmark européen sur les temps de travail et les possibilités d’articulation des temps de vie
C - En France, normes légales et marges de manœuvre
D - Entre temps libre et temps de travail, des zones grises
II - LA NOUVELLE EQUATION : UNE DEMANDE DE PLUS DE LIBERTÉ ET D’AUTONOMIE DANS L’ARTICULATION DES TEMPS DE VIE SANS NUIRE AU COLLECTIF DE TRAVAIL
A - L’articulation des temps de vie, au cœur des attentes des actifs
B- - La réponse aujourd’hui : état des lieux des organisations des temps de travail possibles
C - Une situation nouvelle qui percute l’organisation du collectif de travail
Chapitre 2 - Préconisations
I - CLARIFIER LES ZONES GRISES
A - Définir explicitement le temps libre
B - Harmoniser les notions d’astreinte en droit français avec celles du droit de l’Union européenne en
clarifiant leur régime juridique
C - Le temps de vie des indépendants
D - Mieux penser l’articulation des temps de vie des travailleurs en situation de handicap
II - NEGOCIER SUR L’ARTICULATION DES TEMPS DE TRAVAIL
A - Au niveau interprofessionnel
B - Au niveau des branches et des fonctions publiques
C - Au niveau de l’entreprise
D - Au niveau territorial
III - ENGAGER TOUTE LA COMMUNAUTE DE TRAVAIL DANS LA REVOLUTION MANAGERIALE
IV - ACCOMPAGNER LE TEMPS PERSONNEL
A - Faciliter l’équilibre vie professionnelle - vie personnelle pour les salariés
B - Mesures de soutien des aidants
V - ENCOURAGER LA RECONNAISSANCE DU TEMPS DE L’ENGAGEMENT
A - Reconnaître et valoriser le bénévolat
B - Accompagner les initiatives en faveur de nouveaux modèles économiques et de solutions de revenus alternatifs
Déclarations des groupes
Scrutin
Annexes
