Protection du patrimoine

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Diplomatie culturelle européenne : le "soft power", un vecteur des relations extérieures de l'UE

En 2007, l'Union européenne (UE) adoptait une communication relative à un agenda européen de la culture à l'ère de la mondialisation. Conseil européen et Commission ont depuis souligné le potentiel diplomatique des relations culturelles. Le Comité économique et social européen (CESE) analyse les possibilités d'une diplomatie culturelle européenne.

En bref

Les Journées européennes du patrimoine en six questions

La 40e édition des Journées européennes du patrimoine se déroule du 16 au 17 septembre 2023. Cet événement est l’occasion de découvrir les lieux et monuments historiques ou institutionnels. Retour en six questions sur ces journées.

Questions-réponses

Le chantier de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Deuxième bilan

Rapport

Politique du patrimoine : des fragilités pointées par la Cour des comptes

Dans un rapport remis en juin 2022, la Cour des comptes évalue la politique culturelle de l’État en matière de protection du patrimoine historique. Si le soutien financier de l’État a été plus important en 2020 et 2021, les rapporteurs considèrent que des actions structurelles sont à engager pour améliorer l’efficacité des dispositifs existants.

En bref

La politique de l'État en faveur du patrimoine monumental

Rapport

Rapport sur les cuisines des Outre-mer

Rapport

Rapport d'information (…) relatif aux crédits relatifs aux patrimoines du projet de loi de finances 2022

Rapport

Loi du 25 octobre 2021 relative à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique

La loi prévoit de renforcer la lutte contre le piratage des programmes audiovisuels culturels et sportifs et met en place un nouveau régulateur, l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), fusion du CSA et de la HADOPI.

Protection du patrimoine - Cinéma - Industrie culturelle

Agence du patrimoine immatériel de l’État : rapport d'activité 2018 - Le patrimoine immatériel public : une ressource pour moderniser et créer la valeur

Rapport

Ordonnance du 18 novembre 2020 dispensant d'obligation de compatibilité avec les schémas régionaux des carrières les décisions d'exploitation de carrières justifiées par les besoins de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Patrimoine culturel - Protection du patrimoine

Notre-Dame de Paris : un manque de transparence dans la gestion des dons

La Cour des Comptes pointe le manque de transparence dans la gestion et l'utilisation des dons issus de la souscription nationale pour financer la reconstruction de Notre-Dame de Paris. Dans son rapport, la Cour réclame également une enquête administrative afin d'établir les circonstances de l'incendie de la cathédrale le 15 avril 2019.

En bref

La conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Premier bilan

Rapport

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