Région d'outre mer

Région d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Quelles transitions énergétiques pour les Outre-mer ?

Avis

Auteur(s) :  Alain André  ;  Nadine Hafidou  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Les étrangers en France - Rapport au Parlement sur les données de l'année 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Intérieur

Remis le 

Mieux prévenir et prendre en charge l'obésité en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martine Laville  ;  Maryse Fourcade  ;  Ministère de la Santé et de la Prévention  ;  Ministère des Solidarités, de l'Autonomie et des Personnes handicapées

Remis le 

Conseil des ministres du 18 janvier 2023. Responsabilité pénale et sécurité intérieure en outre-mer.

Communiqué

Les offices de l'eau d'outre-mer : évaluation du dispositif, des résultats acquis et pistes d'évolution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Foucher  ;  Paul Michelet  ;  Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Remis le 

La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Michèle Chay  ;  Sarah Mouhoussoune  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La situation des familles dans les départements et régions d'outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

Remis le 

Interview de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement, à CNews le 24 novembre 2021, sur la situation sanitaire aux Antilles et les actes de violence, les inégalités en Outre-mer et métropole et le service national universel.

Interview

Rapport d'information (…) relatif aux enseignements de la quatrième vague épidémique outre-mer en matière sanitaire et économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Arnaud  ;  Roger Karoutchi  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphanie Atger  ;  Mansour Kamardine  ;  Jean-Hugues Ratenon  ;  Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Viviane Artigalas  ;  Nassimah Dindar  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) pour une grande loi Guyane - 52 propositions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  Mathieu Darnaud  ;  Jean-Luc Fichet  ;  Sophie Joissains  ;  Thani Mohamed Soilihi  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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