Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Caractérisation de l'impact sur les activités d'élevage des antennes téléphoniques, installations électriques et éoliennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thomas Clément  ;  Dominique Tremblay  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 3 avril 2024. Loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 février 2024. Mise en oeuvre des 62 engagements du gouvernement pour l'agriculture.

Communiqué

Conférence de presse de M. Gabriel Attal, Premier ministre, sur la crise agricole, la souveraineté agricole, la reconnaissance du métier d'agriculteur, la rémunération des agriculteurs, la protection des agriculteurs face à la concurrence déloyale, la simplification des normes et le renouvellement des générations d'agriculteurs, Paris le 21 février 2024.

Conférence de presse

La politique d'installation des nouveaux agriculteurs et de transmission des exploitations agricoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des Comptes

Remis le 

Épisodes de grêle de mai et juin 2022 : mission flash

Rapport officiel

Auteur(s) :  Béatrice Frécenon  ;  Dominique Tremblay  ;  Régine Prion  ;  Bruno Locqueville  ;  Hervé Lejeune  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Audit 2019 de l'ONVAR Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Burq  ;  Alain Joly  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le secteur coopératif dans le domaine agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Travert  ;  Fabien Di Filippo  ;  Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Remis le 

Mission de conseil concernant le projet d'extension de l'élevage bovin SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains.

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Robinet  ;  Yves Geffroy  ;  Conseil général de l'Environnement et du Développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La charge de mécanisation des exploitations agricoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Durand  ;  Dominique Tremblay  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Nouvelles formes de travail en agriculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Béatrice Frécenon  ;  Jean-Marie Marx  ;  Nicolas Petit  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 23 juin 2021. La mise en œuvre du plan gel.

Discours

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